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Marques déposées par la société MENUISERIES ELVA
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MENUISERIES ELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIES ELVA
MENUISERIES ELVA

Numéro de dépôt :
3129437
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/11/2011
MENUISERIES ELVA de MENUISERIES ELVA

Présentation de la marque MENUISERIES ELVA

Déposée le 5 novembre 2001 par la société MENUISERIES ELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MENUISERIES ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société MENUISERIES ELVA domicilié(e) Route de Chauché, Représentée par Monsieur Alain MECHINEAU, 85260 LES BROUZILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 052 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIES ELVA - France.

La marque MENUISERIES ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIES ELVA est expirée depuis le 5 novembre 2011.

MENUISERIES ELVA a également déposé les autres marques suivantes : HELIOVA , SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT


MENUISERIES ELVA - Route de Chauché, Représentée par Monsieur Alain MECHINEAU, 85260 LES BROUZILS - France - SIREN 341052686


MENUISERIES ELVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Menuiseries extérieures et intérieures : - Fenêtres - Portes-fenêtres - Portes d'entrée - Portes intérieures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.