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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA
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HELIOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HELIOVA
MENUISERIES ELVA, SA

Numéro de dépôt :
4180478
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
HELIOVA de MENUISERIES ELVA

Présentation de la marque HELIOVA

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HELIOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA domicilié(e) Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 052 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIES ELVA, M. Fabrice RENOLEAU domicilié(e) Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France.

La marque HELIOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOVA arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

MENUISERIES ELVA a également déposé les autres marques suivantes : MENUISERIES ELVA , SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT


MENUISERIES ELVA, SA - Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France - SIREN 341052686


MENUISERIES ELVA, M. Fabrice RENOLEAU - Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.