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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA SA
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MENUISERIES ELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIES ELVA
MENUISERIES ELVA SA, SA

Numéro de dépôt :
3867323
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
MENUISERIES ELVA de MENUISERIES ELVA SA

Présentation de la marque MENUISERIES ELVA

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENUISERIES ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA SA domicilié(e) 0 Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 052 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIES ELVA, SA domicilié(e) 0 Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France.

La marque MENUISERIES ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIES ELVA est expirée depuis le 14 octobre 2021.


MENUISERIES ELVA SA, SA - 0 Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France - SIREN 341052686


MENUISERIES ELVA, SA - 0 Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Matériaux de construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux.