MENUISERIES DU HAUT LIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99795309
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2029
Présentation de la marque OPTIMAL
Déposée le 28 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON domicilié(e) ZA DE LEYGAT, 9 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 43190 - TENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 394 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France.
La marque OPTIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENUISERIES DU HAUT LIGNON, Société par actions simplifiée - ZA DE LEYGAT, 9 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 43190 - TENCE - France - SIREN 789394392
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France
Inscription le 20 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°493411 - Publication au BOPI 2009-01-20
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395202 - Publication au BOPI 2009-01-20
Inscription le 20 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°493412 - Publication au BOPI 2009-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597127 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712859 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16
Produits de menuiserie métalliques et en aluminium coulissants et notamment portes-fenêtres, portails, volets et escaliers. Produits de menuiserie coulissants et notamment portes-fenêtres, portails, volets et escaliers non métalliques. Placards coulissants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OPTIMAL"
