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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON
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OPHEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPHEAL
MENUISERIES DU HAUT LIGNON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99802382
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2029

Présentation de la marque OPHEAL

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON domicilié(e) ZA DE LEYGAT, 9 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 43190 - TENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 394 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France.

La marque OPHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPHEAL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

MENUISERIES DU HAUT LIGNON a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ouverture à vos idées ” , ECNET , OPTIMAL , FIMA , menuiseries Fima


MENUISERIES DU HAUT LIGNON, Société par actions simplifiée - ZA DE LEYGAT, 9 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 43190 - TENCE - France - SIREN 789394392


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France


Demande de renouvellement le 20 janvier 2009 n°2395201 - Publication au BOPI 2009-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 20 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°493412 - Publication au BOPI 2009-01-20

Inscription le 20 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°493411 - Publication au BOPI 2009-01-20

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399573 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-02-25

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512511 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597127 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712861 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Produits de menuiseries métalliques fenêtres métalliques ; garnitures, armatures, arrêts, cadres, châssis en aluminium et/ou métallique de fenêtres et/ou de portes. Produits de menuiseries non métalliques et notamment fenêtres et portes non métalliques, armatures, arrêts, cadres, châssis de fenêtres et/ou de portes non métalliques. Garnitures non métalliques de fenêtres, de portes et de tous produits de menuiserie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.