Déposée le 16 février 1987 par la société Menuiserie SIMPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MENUISERIE SIMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Menuiserie SIMPA domicilié(e) 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE (dossier no 2084299) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2084299) - France.
La marque MENUISERIE SIMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENUISERIE SIMPA est expirée depuis le 16 février 2007.
Menuiserie SIMPA - 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE (dossier no 2084299) - France - SIREN 383259371
Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2084299) - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084299 - Publication au BOPI 1997-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251782 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 31 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247468 - Publication au BOPI 1997-12-31
Menuiseries en bois et en bois et aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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