Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLOCOSY
MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE, SAS

Numéro de dépôt :
4284486
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
BLOCOSY de MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE

Présentation de la marque BLOCOSY

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLOCOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE domicilié(e) 17 rue de la Brot - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent CUISINIER domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque BLOCOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOCOSY arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.


MENUISERIE PACOTTE & MIGNOTTE, SAS - 17 rue de la Brot - 21000 - DIJON - France - SIREN 016650111


M. Vincent CUISINIER - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807673 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Métaux communs et leurs alliages ; volets métalliques, charnières métalliques ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; laine de roche, laine de verre ; joints ;

Matériaux de construction non métalliques ; volets non métalliques ; panneaux, cadres en matières plastiques ;

Coffres, caisses, boîtes en bois et en matière plastique.