Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GLORIETTE CORMEILLAISE
MENUISERIE CORMEILLAISE sa

Numéro de dépôt :
99828896
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque LA GLORIETTE CORMEILLAISE

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIE CORMEILLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GLORIETTE CORMEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENUISERIE CORMEILLAISE domicilié(e) Siège social : Rue de VERDUN, 27260 CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 080 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIE CORMEILLAISE - France.

La marque LA GLORIETTE CORMEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GLORIETTE CORMEILLAISE est expirée depuis le 7 décembre 2009.

MENUISERIE CORMEILLAISE a également déposé les autres marques suivantes : GLORIBELLE , GLORIETTES-TECNOP , LA GLORIETTE CORMEILLAISE , TECNOP , TECNOP , FABRICATIONS TECHNOP , GLORISPAS , GLORIPISCINE , GLORIETTES


MENUISERIE CORMEILLAISE sa - Siège social : Rue de VERDUN, 27260 CORMEILLES - France - SIREN 386080022


MENUISERIE CORMEILLAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Gloriettes en bois, vitrées ou non-vitrées.