Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLORIETTES-TECNOP
MENUISERIE CORMEILLAISE, SAS

Numéro de dépôt :
3850530
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
GLORIETTES-TECNOP de MENUISERIE CORMEILLAISE

Présentation de la marque GLORIETTES-TECNOP

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE CORMEILLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLORIETTES-TECNOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE CORMEILLAISE domicilié(e) 16 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 080 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIE CORMEILLAISE domicilié(e) 16 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France.

La marque GLORIETTES-TECNOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLORIETTES-TECNOP est expirée depuis le 29 juillet 2021.

MENUISERIE CORMEILLAISE a également déposé les autres marques suivantes : GLORIBELLE , LA GLORIETTE CORMEILLAISE , TECNOP , TECNOP , LA GLORIETTE CORMEILLAISE , FABRICATIONS TECHNOP , GLORISPAS , GLORIPISCINE , GLORIETTES


MENUISERIE CORMEILLAISE, SAS - 16 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 386080022


MENUISERIE CORMEILLAISE - 16 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Bois façonnés ; Gloriettes en bois, vitrées ou non vitrées, de différentes dimensions standards et sur mesures.