Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE BIEBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X B. A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE BIEBER domicilié(e) 93 rue Principale - 67430 - WALDHAMBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 680 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque X B. A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENUISERIE BIEBER, Société par Actions Simplifiée - 93 rue Principale - 67430 - WALDHAMBACH - France - SIREN 676680366
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques, fenêtres et portes en aluminium ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques, parois et panneaux métalliques pour la construction ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, degrés d'escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d'escaliers métalliques), marchepieds métalliques, panneaux métalliques pour la construction, planches métalliques, revêtements métalliques (construction), seuils métalliques, profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques.
Vitrage isolant, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; compositions isolantes contre l'humidité et le froid dans les bâtiments ; parois et panneaux en matières plastiques mi-ouvrées ; verre et vitrage coupe-feu et pare-flammes ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques ; arrêts de fenêtres et portes en caoutchouc.
Fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes en bois, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques ; fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction) ; escaliers non métalliques, balustres, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés, cornières non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, degrés d'escaliers non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, limons (parties d'escaliers non métalliques), moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques.
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