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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MENUISERIE BERARD RN
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MOBILIER SANSOUCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIER SANSOUCI
MENUISERIE BERARD (SA) RN

Numéro de dépôt :
3121627
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2011
MOBILIER SANSOUCI de MENUISERIE BERARD RN

Présentation de la marque MOBILIER SANSOUCI

Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIE BERARD RN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILIER SANSOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENUISERIE BERARD RN domicilié(e) 90, 73210 VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 430 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIE BERARD RN - France.

La marque MOBILIER SANSOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER SANSOUCI est expirée depuis le 19 septembre 2011.


MENUISERIE BERARD (SA) RN - 90, 73210 VILLETTE - France - SIREN 776430928


MENUISERIE BERARD RN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Matériaux de construction non métalliques notamment matériaux de construction isolant en bois meubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.