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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENUISERIE ARTISANALE ECRIN
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CUISINES DANIEL DANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES DANIEL DANET
MENUISERIE ARTISANALE ECRIN, SARL

Numéro de dépôt :
3794432
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
CUISINES DANIEL DANET de MENUISERIE ARTISANALE ECRIN

Présentation de la marque CUISINES DANIEL DANET

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENUISERIE ARTISANALE ECRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINES DANIEL DANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENUISERIE ARTISANALE ECRIN domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE DES QUATRE VENTS MONTERBLANC 56250 ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 787 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François GUILLOT domicilié(e) 21, rue Saint Guillaume 75007 Paris - France.

La marque CUISINES DANIEL DANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES DANIEL DANET est expirée depuis le 3 janvier 2021.


MENUISERIE ARTISANALE ECRIN, SARL - ZONE D'ACTIVITE DES QUATRE VENTS MONTERBLANC 56250 ELVEN - France - SIREN 443787866


Jean-François GUILLOT - 21, rue Saint Guillaume 75007 Paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Meubles, glaces, cadres ; meubles de cuisine, salle de bains, dressings, bibliothèques ; meubles d'intérieur : banques d'accueil, bars, comptoirs, placards, rayonnages, miroirs, tables, chaises, tabourets, fauteuils ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;

Services de conception, pose de cuisines, salles de bains, dressings, bibliothèques, meubles d'intérieur et aménagement intérieur ;

Décoration intérieure.