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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda
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loisirs Véranda
Marque expirée - Marque en non vigueur

loisirs Véranda
Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3012650
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
01/02/2020
loisirs Véranda de Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda

Présentation de la marque loisirs Véranda

Déposée le 1 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « loisirs Véranda »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda domicilié(e) 46 bis, avenue de la Loge - 86440 - MIGNE AUXANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 153 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Caroline Dumiot, avocat domicilié(e) 2, rue du Doyenné BP 247 - 86006 - POITIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque loisirs Véranda est expirée depuis le 1 février 2020.


Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda, Société par actions simplifiée - 46 bis, avenue de la Loge - 86440 - MIGNE AUXANCES - France - SIREN 327153557


Me Caroline Dumiot, avocat - 2, rue du Doyenné BP 247 - 86006 - POITIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421557 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

- Menuiserie aluminium et polychlorure de vinyle - Vérandas aluminium - Vérandas bois - Fermetures de loggia - Sas d'entrée - Volets roulants spécial véranda - Volets roulants aluminium et polychlorure de vinyle - Stores intérieurs et extérieurs - Bannes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.