COTE MARSEILLE – PROVENCE
Présentation de la marque COTE MARSEILLE – PROVENCE
Déposée le 28 mars 2014 par monsieur MENU CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COTE MARSEILLE – PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTE MARSEILLE – PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE MARSEILLE – PROVENCE est expirée depuis le 28 mars 2024.
MENU CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 19 mars 2018 - Concession de licence n°719174 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19