Déposée le 24 janvier 1990 par MENU Claude Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « COTE METROPOLE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MENU Claude Henri, domicilié(e) 67 Bd Impératrice Eugénie, 06200 NICE (dossier no 2160860) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MENU Claude Henri domicilié(e) (dossier no 2160860) - France.
La marque COTE METROPOLE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENU Claude Henri - 67 Bd Impératrice Eugénie, 06200 NICE (dossier no 2160860) - France
MENU Claude Henri - (dossier no 2160860) - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160860 - Publication au BOPI 1999-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Revues;journaux;périodiques;produits de l'imprimerie; édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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