Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MENTOR SCIENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEREL M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENTOR SCIENCES domicilié(e) 26, Avenue René Duguay-Trouin, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 701 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.
La marque TEREL M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEREL M est expirée depuis le 12 juin 2006.
MENTOR SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : TERGANE
MENTOR SCIENCES (Société Anonyme) - 26, Avenue René Duguay-Trouin, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 340701317
CABINET LOYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 11 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286299 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235254 - Publication au BOPI 1997-04-03
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Composants et capteurs électroniques et électromécaniques; appareils, électroniques et électro- mécaniques de sécurité, d'alarme, de détresse, d'enseignement, de télécommande; automates, simulateurs; appareils et instruments de mesure, de contrôle, d'enregistrement, de lecture, d'affichage, de calcul, de transmission, de traitement de signaux électriques et d'information.Assistance technique pour la création, l'adaptation, le développement de produits et gammes de produits électroniques, électromécaniques et électrotechniques; programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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