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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENTION BIEN
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MENTION BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTION BIEN
MENTION BIEN (SARL)

Numéro de dépôt :
1517039
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/02/1999
MENTION BIEN de MENTION BIEN

Présentation de la marque MENTION BIEN

Déposée le 23 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENTION BIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MENTION BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENTION BIEN domicilié(e) 11, rue Amélie, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe ISOUX, Cabinet JURIS - France.

La marque MENTION BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTION BIEN est expirée depuis le 23 février 1999.

MENTION BIEN a également déposé les autres marques suivantes : JEUX DE PISTE , MINIATURE , MENTION BIEN


MENTION BIEN (SARL) - 11, rue Amélie, 31000 TOULOUSE. - France


M. Philippe ISOUX, Cabinet JURIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Education, Enseignement, Soutien scolaire, mise à niveau, primaires, secondaires et supérieurs.