Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE LA BALME
Numéro de dépôt :
1720109
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque DE LA BALME
Déposée le 27 décembre 1991 par MENTHON MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « DE LA BALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE LA BALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA BALME est expirée depuis le 27 décembre 2001.
MENTHON MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26