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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENTHE PASTILLE
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MENTHE PASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTHE PASTILLE
MENTHE PASTILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3998983
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/04/2023
MENTHE PASTILLE de MENTHE PASTILLE

Présentation de la marque MENTHE PASTILLE

Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENTHE PASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MENTHE PASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENTHE PASTILLE domicilié(e) 15 rue des Rogets - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENTHE PASTILLE, SAS domicilié(e) 15 rue des Rogets - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque MENTHE PASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE PASTILLE est expirée depuis le 18 avril 2023.


MENTHE PASTILLE, SAS - 15 rue des Rogets - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


MENTHE PASTILLE, SAS - 15 rue des Rogets - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.