Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE BON AMI
Numéro de dépôt :
1515908
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1999
Présentation de la marque CLOS DE BON AMI
Déposée le 20 février 1989 par MENTET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE BON AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE BON AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE BON AMI est expirée depuis le 20 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32