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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENSUISERIE AGENCEMENTS DE BOURGOGNE – M.A.D.B
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C 21 Maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 21 Maison
MENSUISERIE AGENCEMENTS DE BOURGOGNE – M.A.D.B., SARL au capital de 85.000 euros

Numéro de dépôt :
3748996
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
C 21 Maison de MENSUISERIE AGENCEMENTS DE BOURGOGNE – M.A.D.B

Présentation de la marque C 21 Maison

Déposée le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENSUISERIE AGENCEMENTS DE BOURGOGNE – M.A.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C 21 Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENSUISERIE AGENCEMENTS DE BOURGOGNE – M.A.D.B domicilié(e) Siège social : 10 Impasse des Prés Sampagny Zone Artisanale - 21160 - COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 448 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. LEVEQUE & C. VALLEE domicilié(e) APOGEE C 9 BOULEVARD REMBRANDT - 21000 - DIJON - France.

La marque C 21 Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 21 Maison est expirée depuis le 23 juin 2020.


MENSUISERIE AGENCEMENTS DE BOURGOGNE – M.A.D.B., SARL au capital de 85.000 euros - Siège social : 10 Impasse des Prés Sampagny Zone Artisanale - 21160 - COUCHEY - France - SIREN 403448384


CABINET F. LEVEQUE & C. VALLEE - APOGEE C 9 BOULEVARD REMBRANDT - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Construction de poutres, planches, panneaux en bois, en contreplaqués et panneaux de particules.

Meubles en bois, contreplaqués, panneaux de particules.

Pose de charpentes et de murs en ossatures bois. Pose de cloisons sèches en tous matériaux. Coordination de travaux, à savoir supervision de travaux de construction.

Agencement intérieur, à savoir décoration intérieure.