Déposée le 11 octobre 1994 par MENSON David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOSUISSE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est MENSON David, domicilié(e) 94, route de la Reine, 92100 Boulogne Bill - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENSON David - France.
La marque CHOCOSUISSE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539644.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENSON David - 94, route de la Reine, 92100 Boulogne Bill - France
MENSON David - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Albumine à usage alimentaire, aliments (gélatine pour -), amandes préparées, beurre, beurre (crème de -), beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, blanc d'oeuf, boissons lactées, où le lait prédomine, cacao (beurre de -), caséine à usage alimentaire, caviar, coco (beurre de -), coco (graisse de -), coco (huile de -), coco (noix de -) séchées, confits (ruits -), confitures, congelés (fruits -), crème produit laitier, crème fouettée, cristallisés (fruits -), dattes, écorses zestes de fruits, fèves conservées, fromages, fruits (écorses zestes de -), fruits (gelées de -), fruits (pulpes de -), fruits (salades de -), fruits (tranches de -), fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, gélatine à usage alimentaire, gelées comestible, gingembre confiture, graine de soja conservées à usage alimentaire, graisse (mélanges contenant de la - pour tartines), graisse de coco, graisses comestibles, graisses comestibles (matiéres grasses pour la fabrication de -), herbes potagères conservées, huiles comestibles, jaune d'oeuf, jus végétaux pour la cuisine, képhir, koumys, lactées (boisson -), où le lait prédomine, lait, lait petit - -), laitiers (produit -), légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, maïs (huile de -), margarine, marmelades, mélanges contenant de la graisse pour tartines, mets à base de poisson, noix de coco séchées, noix de palmiers (huile de -) alimentation, noix préparées, oeuf (blanc d'-), oeuf (jaune d'-), oeufs, oeufs en poudre, palme (huile de -) alimentation, pectine à usage alimentaire, petit-lait, picalilli, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, raisons secs, salades de fruits, sésame (huile de -), soja (graines de -) conservés à usage alimentaire, tartines (mélage contenant de la graisse pour -), tofu, tournesol (huile de -) comestible, tranches de fruits, truffes conservées, yaourt, zestes de fruits. Algues condiments, alimentaires (glaces), alimentaire (pâtes -), alimentaire (poudre pour glaces -), amandes (confiserie à base de -), amandes (pâte d'-), amidon à usage alimentaire, amylacés (produits -) à usage alimentaire, anis grains, anis étoilé, arachides (confiseries à base d'-), arbres de Noël (sucreries pour la décoration d'-), aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, aromates (préparation -) à usage alimentaire, bâtons de réglisse confiserie, biscuiterie, biscuit, blé (farine de -), boissons à base de cacao, boissons à base de café, boisson à base de chocolat, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, brioches, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épice ; glace à rafraîchir. Cacao, cacao (boisson à base de -), cacao (produits de -), café, café (aromate de -), café (boissons à base de -), café (préparation végétales remplaçant le -), café vert, candi (sucre -) à usage alimentaire, cannelle épice, caramels bonbons, céréales (préparations faites de -), céréales séchées (flocons de -), chicorée succédané du café, clous de girofle, condiments, confiserie, crème fouettée (produits pour stabiliser la -), crèmes glacées, crêpes alimentation, décoration comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farine (mets à base de -), farine alimentaires, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, féves (farine de -), fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séshées, flocons de maïs, fondants confiserie, gâteaux, gâteaux (aromates pour -) autres que les huiles essentielles, gâteaux (décoration comestibles pour -), gâteaux (pâte pour -), gâteaux (poudre pour -), gaufres, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, gingembre condiment, girofle (clou de -), glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glaces alimentaires (liants pour -), glaces alimentaires (poudres pour -), glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, gruaux pour l'alimentation humaine, lait (cacao au -), lait (café au -), lait (chocolat au -) boisson, levain, levure, liaisons pour glaces alimentaires, liants pour glaces alimentaires, macarons pâtisserie, mâcher (gommes à -), maïs (farie de -), maïs (flocons de -), maïs paillettes de -), maïs grillé, maïs grillé et éclaté pop corn, maïs moulu, malt (biscuit de -), malt (extraits de -), pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, maltose, massepai, mélace, mélace (sirop de -), menthe (bonbons à la -), menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel, muscade (noix -), noix muscade, orge (farine d'-), orge égrugé, orge mondé, paillettes de maïs, pain, pain d'épice, pains (petits -), pastilles confiserie, pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés pâtisseries, pâtes (ferments pour -), pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours pâtisserie, petits pain, petits-beurre, poudings, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine produit d'apiculture, quatre-épices, rafraîchir (glace à -), réglisse confiserie, relish condiments, riz, safran assaisonement, sagou, sandwiches, sel pour conserver les aliments, semoule, sirop de mélace, soja (farine de -), sorbets glaces alimentaires, succédanés du café, sucre, sucre candi à usage alimentaire, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, tapioca, tapioca (farine de -) à usage alimentaire, tartes, thé, tomate (sauce), tourtes, vanille aromate, vanilline succédané de la vanille, chocolat en provenance de Suisse, boissons à base de chocolat en provenance de Suisse.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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