Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBBY 2 SD
MENOUX Eric

Numéro de dépôt :
1699621
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/12/2000
TOBBY 2 SD de MENOUX Eric

Présentation de la marque TOBBY 2 SD

Déposée le 6 décembre 1990 par MENOUX Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TOBBY 2 SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MENOUX Eric, domicilié(e) 17 rue Bel Air Prolongée, 54520 LAXOU - France.

La marque TOBBY 2 SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBBY 2 SD est expirée depuis le 6 décembre 2000.


MENOUX Eric - 17 rue Bel Air Prolongée, 54520 LAXOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

- appareilsde rééducation fonctionnelle de kinésithérapie et de gymnastique.- articles d'orthopédie.- jeux, jouet, articles de sport et gymnatique non compris dans d'autres classes. - vêtements

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].