Déposée le 2 mars 2007 par Menoret Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Art tisane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est Menoret Anne domicilié(e) Route de la Maglia - 06540 - BREIL-SUR-ROYA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Art'Tisane, Mme Menoret Anne domicilié(e) Route de la Maglia - 06540 - BREIL-SUR-ROYA - France.
La marque Art tisane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Art tisane arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.
Menoret Anne - Route de la Maglia - 06540 - BREIL-SUR-ROYA - France
Art'Tisane, Mme Menoret Anne - Route de la Maglia - 06540 - BREIL-SUR-ROYA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642681 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-03-07
Herbes médicinales ; tisanes ; Tisanes à base de plantes fraîches ou séchées crèmes, lotions, onguents et préparations pour le bain à base de plantes à usage cosmétique. Plantes ; Plantes destinées à la consommation alimentaire infusions et tisanes ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons sans alcool à base de plantes ; préparation à base de plantes fraîches ou séchées pour faire des boissons. ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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