Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX OCTOBRE
MENNEVEUX Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
94539844
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque DEUX OCTOBRE

Déposée le 12 octobre 1994 par MENNEVEUX Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est MENNEVEUX Marie-Thérèse, domicilié(e) 36, rue du Colonel Pierre-Avia, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Thérèse MENNEVEUX - France.

La marque DEUX OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX OCTOBRE est expirée depuis le 12 octobre 2004.


MENNEVEUX Marie-Thérèse - 36, rue du Colonel Pierre-Avia, 75015 PARIS - France


Madame Marie-Thérèse MENNEVEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.