Déposée le 29 mars 2006 par MENNETEAU PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOUTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est MENNETEAU PHILIPPE domicilié(e) 7 RUE DE LA COUVRAILLE - 86600 - SAINT-SAUVANT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MENNETEAU PHILIPPE domicilié(e) 7 RUE DE LA COUVRAILLE - 86600 - SAINT-SAUVANT - France.
La marque CLOUTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOUTERRE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.
MENNETEAU PHILIPPE - 7 RUE DE LA COUVRAILLE - 86600 - SAINT-SAUVANT - France
M. MENNETEAU PHILIPPE - 7 RUE DE LA COUVRAILLE - 86600 - SAINT-SAUVANT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 15 juin 2009 - Concession de licence n°499827 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612562 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10
Matériaux de construction métalliques ; Matériaux de construction métalique pour le cloutage en soutènement la tenue et le renforcement des sols par ancrage passif. Article de clouterie permettant la fixation et l'ancrage passif au sol des végétaux en agriculture para agriculture et espaces verts ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Dispositif de sécurité par point de fixation au sol et dans le sol pour antichute harnachement protection individuelle en hauteru et contrebas ;Etudes de projets techniques ; Conseils techniques sur matériaux de construction destinés au cloutage des sols et ancrage au sol et dans le sol et la fixation en travaux publics et agriculture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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