Marque enregistrée - Marque en non vigueur
de bel CONFECTION SPORTIVE
Numéro de dépôt :
970431
Date de dépôt :
01/10/1976
Lieu de dépôt :
TROYES
Présentation de la marque de bel CONFECTION SPORTIVE
Déposée le 1 octobre 1976 par monsieur Menneret (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « de bel CONFECTION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque de bel CONFECTION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Menneret (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66421 - Publication au BOPI 1992-08-18