Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENISSEZ
S.A. MENISSEZ

Numéro de dépôt :
92425158
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque MENISSEZ

Déposée le 30 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) MENISSEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENISSEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENISSEZ domicilié(e) Les Cypreaux, 59750 FEIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 983 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MENISSEZ - France.

La marque MENISSEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENISSEZ est expirée depuis le 30 juin 2002.


S.A. MENISSEZ - Les Cypreaux, 59750 FEIGNIES - France - SIREN 301983268


Mr MENISSEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Pains traditionnels, Pains spéciaux, viennoiseries, Pâtisseries