Marque renouvelée - Marque en vigueur

Boulangerie Louise ARTISAN
M. Menissez Laurent

Numéro de dépôt :
3757181
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2030
Boulangerie Louise ARTISAN de Menissez Laurent

Présentation de la marque Boulangerie Louise ARTISAN

Déposée le 28 juillet 2010 par monsieur Menissez Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boulangerie Louise ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est monsieur Menissez Laurent domicilié(e) 473 rue de la frontière, Dour - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Boulangerie Louise ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Boulangerie Louise ARTISAN arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

Menissez Laurent a également déposé les autres marques suivantes : MENISSEZ LA REVOLUTION DES PAINS CHAUDS , QUICK PAIN , LA MIE CHAUDE , Baguette Louise , Boulangerie Louise ARTISAN


M. Menissez Laurent - 473 rue de la frontière, Dour - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 31 juillet 2012 - Renonciation partielle n°580068 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2020 n°2755462 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.