Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENINVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M MODERN CLOTHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENINVEST domicilié(e) 56 rue Saint Lazare - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENINVEST, M. Marc Ménasé domicilié(e) 56 rue Saint Lazare - 75009 - Paris - France.
La marque M MODERN CLOTHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENINVEST, SAS - 56 rue Saint Lazare - 75009 - Paris - France
MENINVEST, M. Marc Ménasé - 56 rue Saint Lazare - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 13 octobre 2016 - Constitution de gage n°687176 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-13
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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