Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTICA
MENIGOZ Jacques

Numéro de dépôt :
95604412
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque ARTISTICA

Déposée le 26 décembre 1995 par MENIGOZ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTISTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est MENIGOZ Jacques, domicilié(e) 16, rue Emeric David, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENIGOZ Jacques - France.

La marque ARTISTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTICA est expirée depuis le 26 décembre 2005.


MENIGOZ Jacques - 16, rue Emeric David, 13100 AIX EN PROVENCE - France


MENIGOZ Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Appareils d'éclairage.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir: Argenterie (vaisselle et couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: figures, figurines, statues, statuettes et objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Verrerie, porcelaine et faïence à savoir: boules de verre; figurines et objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre; Poteries; vaisselle non en métaux précieux; services de table.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: couvre-lits et de table; linge de maison; bannières; calicots; textiles non tissés.Tapis, nattes et linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.