Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) Menibus & Associés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Au bout du cabot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Menibus & Associés domicilié(e) 7 Avenue du Général de Gaulle,91090 LISSES - 91090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 956 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Au bout du cabot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au bout du cabot est expirée depuis le 16 juillet 2013.
Menibus & Associés Société Anonyme - 7 Avenue du Général de Gaulle,91090 LISSES - 91090 - France - SIREN 380956169
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Inscription le 21 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409341 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 21 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409343 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination n°409342 - Publication au BOPI 2005-03-21
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Panneau métallique de signalisation publicitaire ni lumineux ni mécanique. Panneau de signalisation publicitaire lumineux ou mécanique. Panneau non métallique de signalisation publicitaire ni lumineux ni mécanique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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