Déposée le 24 novembre 2015 par monsieur MENGOZZI Roberto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Divin Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est monsieur MENGOZZI Roberto domicilié(e) 42 Boulevard d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHUFFENECKER Thierry domicilié(e) 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque Divin Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SCHUFFENECKER Thierry - 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 15 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756636 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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