Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TOITURE SANCERROISE
Numéro de dépôt :
1503700
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
14/06/1998
Présentation de la marque LA TOITURE SANCERROISE
Déposée le 14 juin 1988 par MENEYROL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA TOITURE SANCERROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOITURE SANCERROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503700.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOITURE SANCERROISE est expirée depuis le 14 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22