Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATELIER DANTON
Mme MENEY MARIE

Numéro de dépôt :
3650450
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2029
ATELIER DANTON de MENEY MARIE

Présentation de la marque ATELIER DANTON

Déposée le 13 mai 2009 par madame MENEY MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER DANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est madame MENEY MARIE domicilié(e) 9 rue Danton - 69003 - lyon - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Danton, Mme Meney Marie domicilié(e) 9 rue Danton - 69003 - lyon - France.

La marque ATELIER DANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIER DANTON arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.


Mme MENEY MARIE - 9 rue Danton - 69003 - lyon - France


Atelier Danton, Mme Meney Marie - 9 rue Danton - 69003 - lyon - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 28 juillet 2009 - Retrait partiel n°502903 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2019 n°2727469 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.