Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HT COUDERC
M. Menetrey (Jean)

Numéro de dépôt :
934470
Date de dépôt :
22/01/1974
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque CHATEAU HT COUDERC

Déposée le 22 janvier 1974 par monsieur Menetrey (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « CHATEAU HT COUDERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Menetrey (Jean domicilié(e) CHATEAU-VIEUX , Le Fleix (Dordogne). - France.

La marque CHATEAU HT COUDERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CHATEAU HT COUDERC est expirée depuis le 22 janvier 1984.


M. Menetrey (Jean) - CHATEAU-VIEUX , Le Fleix (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Disque pour le choix de vins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.