Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C NATURE
M. MENENDEZ ARNAUD agissant au nom et pour le compte de la société CNATURE en formation

Numéro de dépôt :
3360151
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2015
C NATURE de MENENDEZ ARNAUD

Présentation de la marque C NATURE

Déposée le 20 mai 2005 par monsieur MENENDEZ ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est monsieur MENENDEZ ARNAUD domicilié(e) 68 Bis rue du Gal LECLERC,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD MENENDEZ C nature domicilié(e) 68 Bis rue du Général LECLERC,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

La marque C NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C NATURE est expirée depuis le 20 mai 2015.


M. MENENDEZ ARNAUD agissant au nom et pour le compte de la société CNATURE en formation - 68 Bis rue du Gal LECLERC,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


M. ARNAUD MENENDEZ C nature - 68 Bis rue du Général LECLERC,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 9 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544958 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Restauration alimentaire. Traiteur. Bar. Café, thé, cacao, pains glaces comestibles, patisseries et confiseries, épices, sandwiches, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, café ou thé, salades composées à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour boissons, limonades, sodas, apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.