Déposée le 9 juillet 2003 par la société étrangère MENELAUS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la société étrangère MENELAUS B.V domicilié(e) Archimedesbaan 18 D - 3439 - ME NIEUWEGEIN - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235636.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENELAUS B.V., Société de droit néerlandais - Archimedesbaan 18 D - 3439 - ME NIEUWEGEIN - Pays-Bas
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531780 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-11
Produits chimiques pour l'industrie. Déodorisants (autres qu'à usage personnel). Neutralisateurs d'odeurs, à savoir : appareils de déodorisation non à usage personnel, diffuseurs d'odeurs, à savoir : appareils de désordorisation non à usage personnel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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