Déposée le 27 août 2010 par la société étrangère MENELAUS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la société étrangère MENELAUS B.V domicilié(e) Archimedesbaan 18D - 3439 - ME NIEUWEGEIN - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENELAUS B.V., Société de droit néerlandais - Archimedesbaan 18D - 3439 - ME NIEUWEGEIN - Pays-Bas
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588858 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741865 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04
Pots-pourris odorants ; recharges pour diffuseurs de parfums, de senteurs ; huiles essentielles ; extraits de fleurs ; encens ; bâtons d'encens ; bois odorants.
Bougies ; bougies parfumées.
Absorbeurs d'odeurs ; neutraliseurs d'odeurs ; désodorisants d'intérieur à usage domestique ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides ; produits pour purifier, désodoriser l'atmosphère, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; recharges pour diffuseurs de désodorisants ; recharges pour absorbeurs ou neutraliseurs d'odeurs.
Appareils, boîtiers, machines de désodorisation non à usage personnel ; appareils, boîtiers absorbeurs ou neutraliseurs d'odeurs ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air.
Pulvérisateurs de parfum ; brûle-parfums ; vaporisateurs de parfums ; flacons sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants ; diffuseurs de parfums, de senteurs ou de désodorisants ; récipients, à savoir absorbeurs ou neutraliseurs d'odeurs ; flacons d'essences destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère.
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