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Marques déposées par monsieur MENEGAZZI Patrick
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CHATEAU FOUGERAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOUGERAS
Mr MENEGAZZI Patrick

Numéro de dépôt :
3766506
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
CHATEAU FOUGERAS de MENEGAZZI Patrick

Présentation de la marque CHATEAU FOUGERAS

Déposée le 14 septembre 2010 par monsieur MENEGAZZI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FOUGERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est monsieur MENEGAZZI Patrick domicilié(e) 5 Au Verrier - 33190 - CAMIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU FOUGERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOUGERAS est expirée depuis le 14 septembre 2020.


Mr MENEGAZZI Patrick - 5 Au Verrier - 33190 - CAMIRAN - France


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU FOUGERAS.