Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOUGERAS
M. MENEGAZZI Marie

Numéro de dépôt :
1640615
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU FOUGERAS

Déposée le 1 août 1990 par monsieur MENEGAZZI Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FOUGERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MENEGAZZI Marie domicilié(e) 33190 ST EXUPERY - France.

La marque CHATEAU FOUGERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOUGERAS est expirée depuis le 1 août 2000.

MENEGAZZI Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FOUGERAS


M. MENEGAZZI Marie - 33190 ST EXUPERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

VINS d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FOUGERAS