Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MENEGAUX Gérald
/
AlsaComtois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AlsaComtois
M. MENEGAUX Gérald
M. WURTH Michel

Numéro de dépôt :
4341836
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2027
AlsaComtois de MENEGAUX Gérald

Présentation de la marque AlsaComtois

Déposée le 28 février 2017 par monsieur MENEGAUX Gérald et monsieur WURTH Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AlsaComtois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Les déposants sont monsieur MENEGAUX Gérald domicilié(e) 18 rue Emile Beley - 25460 - ETUPES - France et monsieur WURTH Michel domicilié(e) 56 rue de Belfort - 25420 - AUDINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENEGAUX Gérald domicilié(e) 18 RUE Emile Beley - 25460 - ETUPES - France.

La marque AlsaComtois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlsaComtois arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

MENEGAUX Gérald a également déposé les autres marques suivantes : AlsaComté


M. MENEGAUX Gérald - 18 rue Emile Beley - 25460 - ETUPES - France

M. WURTH Michel - 56 rue de Belfort - 25420 - AUDINCOURT - France


M. MENEGAUX Gérald - 18 RUE Emile Beley - 25460 - ETUPES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 29 juin 2017 - Retrait partiel n°702925 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.