Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNELLE & SAFRAN
MENDOZA JUAN

Numéro de dépôt :
3221296
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
CANNELLE & SAFRAN de MENDOZA JUAN

Présentation de la marque CANNELLE & SAFRAN

Déposée le 17 avril 2003 par MENDOZA JUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNELLE & SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est MENDOZA JUAN domicilié(e) 105 AV de Paris,94160 ST MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENDOZA JUAN domicilié(e) 105 AV de Paris,94160 ST MANDE - 94160 - France.

La marque CANNELLE & SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNELLE & SAFRAN est expirée depuis le 17 avril 2013.


MENDOZA JUAN - 105 AV de Paris,94160 ST MANDE - 94160 - France


MENDOZA JUAN - 105 AV de Paris,94160 ST MANDE - 94160 - France


Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491528 - Publication au BOPI 2009-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

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