CANNELLE & SAFRAN
Présentation de la marque CANNELLE & SAFRAN
Déposée le 17 avril 2003 par MENDOZA JUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNELLE & SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANNELLE & SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNELLE & SAFRAN est expirée depuis le 17 avril 2013.
Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491528 - Publication au BOPI 2009-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21