Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison – HQE “ Le rêve accessible ”
Mendoza Faui et Antoine

Numéro de dépôt :
3756682
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
Maison – HQE “ Le rêve accessible ” de Mendoza Faui et Antoine

Présentation de la marque Maison – HQE “ Le rêve accessible ”

Déposée le 14 septembre 2010 par Mendoza Faui et Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison – HQE “ Le rêve accessible ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mendoza Faui et Antoine domicilié(e) domicile 19 Rue Rophemel - 22350 - YVIGNAC LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mendoza Faui domicilié(e) 19 Rue Rophemel - 22350 - YVIGNAC - France.

La marque Maison – HQE “ Le rêve accessible ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison – HQE “ Le rêve accessible ” est expirée depuis le 14 septembre 2020.


Mendoza Faui et Antoine - domicile 19 Rue Rophemel - 22350 - YVIGNAC LA TOUR - France


Mendoza Faui - 19 Rue Rophemel - 22350 - YVIGNAC - France


Republication pour erratum - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Errata de la publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

– commercialisation (vente de maisons bat collectifs). Maisons et bat non metaliques (construction). Construction maisons et bat collectives.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.