Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MENORAH DE LA PAIX
MENDJISKY Serge

Numéro de dépôt :
93491554
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MENORAH DE LA PAIX

Déposée le 4 novembre 1993 par MENDJISKY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MENORAH DE LA PAIX »

Le déposant est MENDJISKY Serge, domicilié(e) "LOU CLAOU", Chemin des Gardettes, 06570 ST PAUL DE VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ROBERTY Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MENDJISKY Serge - "LOU CLAOU", Chemin des Gardettes, 06570 ST PAUL DE VENCE - France


Maître ROBERTY Avocat - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292694 - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 2000-01-04

Sculpture réalisée dans différentes matières, métaux communs ou alliages, métaux précieux ou alliages, ou plaque bijouterie, pierres précieuses, verrerie, porcelaine, bois, ivoire, ambre, plastique et composé de sept coupelles recevant des bougies.Eventuellement le nombre des coupelles peut être porté à neuf l'oeuvre peut être, reproduite, par tous moyens, d'imprimerie, clichés photographiques, lithographies, photogravures ou autres.L'oeuvre est intitulée "MENORAH DE LA PAIX" gravé sur le socle la supportant, écrit en arabe, en hébreu, en français, et dans langue du pays où elle sera mise en vente.Figure sur la sculpture la date du 13 septembre 93, date de signature du traité de paix entre ISRAEL et la PALESTINE

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.