Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX BERGES DU TARN
MENDEZ Yacout

Numéro de dépôt :
92447318
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque AUX BERGES DU TARN

Déposée le 21 décembre 1992 par MENDEZ Yacout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX BERGES DU TARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est MENDEZ Yacout, domicilié(e) 25, rue Rinaldi, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque AUX BERGES DU TARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX BERGES DU TARN est expirée depuis le 21 décembre 2002.


MENDEZ Yacout - 25, rue Rinaldi, 81000 ALBI - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Hôtellerie et restauration