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Marques déposées par MENDEZ SYLVIE
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DOMAINE BEAUVALCINTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUVALCINTE
MENDEZ SYLVIE
MENDEZ BERNARD

Numéro de dépôt :
3149301
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/02/2022
DOMAINE BEAUVALCINTE de MENDEZ SYLVIE

Présentation de la marque DOMAINE BEAUVALCINTE

Déposée le 21 février 2002 par MENDEZ SYLVIE et MENDEZ BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE BEAUVALCINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont MENDEZ SYLVIE domicilié(e) LA GRANGE NEUVE - 84190 - SUZETTE - France et MENDEZ BERNARD domicilié(e) LA GRANGE NEUVE - 84190 - SUZETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD ET SYLVIE MENDEZ domicilié(e) LA GRANGE NEUVE - 84190 - SUZETTE - France.

La marque DOMAINE BEAUVALCINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BEAUVALCINTE est expirée depuis le 21 février 2022.


MENDEZ SYLVIE - LA GRANGE NEUVE - 84190 - SUZETTE - France

MENDEZ BERNARD - LA GRANGE NEUVE - 84190 - SUZETTE - France


BERNARD ET SYLVIE MENDEZ - LA GRANGE NEUVE - 84190 - SUZETTE - France


Demande de renouvellement le 4 août 2011 n°2477406 - Publication au BOPI 2011-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559405 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479533 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-09-08

- Huiles et graisses comestibles, fruits et légumes conservés, gelées, confitures. - Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) . - Hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.