terra de israel nativitas
Présentation de la marque terra de israel nativitas
Déposée le 28 novembre 2013 par monsieur mendes jose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « terra de israel nativitas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque terra de israel nativitas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra de israel nativitas est expirée depuis le 28 novembre 2023.
mendes jose a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12