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Marques déposées par Mendegris Francis
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OCTAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCTAVE
Mendegris Francis

Numéro de dépôt :
1710220
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021
OCTAVE de Mendegris Francis

Présentation de la marque OCTAVE

Déposée le 9 juillet 1991 par Mendegris Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mendegris Francis domicilié(e) 67 Chemin Nicol - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque OCTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCTAVE est expirée depuis le 9 juillet 2021.


Mendegris Francis - 67 Chemin Nicol - 31200 - TOULOUSE - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2203693 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476105 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573797 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Glaces alimentaires, crèmes glacées et sorbets (à l'exception des boissons); biscuits