Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISEMYA
MENCIER Christophe Bernard François

Numéro de dépôt :
3184716
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
CRISEMYA de MENCIER Christophe Bernard François

Présentation de la marque CRISEMYA

Déposée le 18 septembre 2002 par MENCIER Christophe Bernard François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISEMYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est MENCIER Christophe Bernard François domicilié(e) 21 Avenue Gabrielle d'Estrées, agissant au nom et pour le compte de la société Crisemya, en formation.,91830 Le Coudray-Montceaux - 91830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe MENCIER domicilié(e) 21 Avenue Gabrielle d'Estrées,91830 LE COUDRAY-MONTCEAUX - 91830 - France.

La marque CRISEMYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISEMYA est expirée depuis le 18 septembre 2012.


MENCIER Christophe Bernard François - 21 Avenue Gabrielle d'Estrées, agissant au nom et pour le compte de la société Crisemya, en formation.,91830 Le Coudray-Montceaux - 91830 - France


Monsieur Christophe MENCIER - 21 Avenue Gabrielle d'Estrées,91830 LE COUDRAY-MONTCEAUX - 91830 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Négatoscopes, mobilier de classement de dossiers à usage médical, petits instruments utilisés en Chirurgie, Imagerie Médicale et Stomatologie. Articles en verre à savoir : vases, coupes, chandeliers destinés à la décoration intérieure d'habitations. Polymères destinés à préserver la fertilité des sols tout en diminuant l'utilisation d'eau. Applications en agriculture, entretien d'espaces verts, horticulture.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.